DAMIEN HOLZAPFEL
Matières préférentielles :
Droit pénal
Droit pénal des affaires
Droit pénal social
Droit pénal de l’urbanisme et de l’environnement
Droit pénal international
Cassation pénale
Langues pratiquées : Français / Anglais / Néerlandaisdh@v3avocats.be—
Licencié en droit – 2000
Droit pénal
Droit pénal des affaires
Droit pénal social
Droit pénal de l’urbanisme et de l’environnement
Droit pénal international
Cassation pénale
Langues pratiquées : Français / Anglais / Néerlandaisdh@v3avocats.be—
Licencié en droit – 2000
Université Libre de Bruxelles
Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2000
Cabinet Romain et Mesot de 2000 à 2014
Associé au sein du cabinet Joyn Legal de 2014 à 2019
Associé fondateur du cabinet Iuxta Legal de 2019 à 2022
Associé au sein du cabinet Vergauwen, actuellement V3 depuis 2022
Associé au sein du cabinet Joyn Legal de 2014 à 2019
Associé fondateur du cabinet Iuxta Legal de 2019 à 2022
Associé au sein du cabinet Vergauwen, actuellement V3 depuis 2022
Membre du conseil de l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles
Assistant en droit pénal et procédure pénale approfondie depuis 2008
Assistant en droit pénal et procédure pénale approfondie depuis 2008
Université Libre de Bruxelles
Professeur de procédure pénale CAPA – 2018 -2022
Formation à la cassation en matière pénale – 2015
Membre associé du Centre de Recherche en droit pénal (CRDP)
Université Libre de Bruxelles
Membre du comité de rédaction de la revue de Droit pénal et procédure pénale
Publications
« Les interdictions professionnelles », Kluwer, 2008.
« Le droit à l’assistance d’un avocat dès le premier interrogatoire de police consacré par la Cour européenne des droits de l’homme », Rev. trim. D. H., 2010, p. 663.
« Une petite révolution du régime de la transaction pénale », Actualités en droit pénal, Bruylant, 2012.
« La question des nullités, Salduz et mandat d’arrêt » (avec P. MONVILLE), in La théorie des nullités en droit pénal, Anthemis, 2014.
« La preuve en matière pénale » (avec S. CUYKENS et L. KENNES), Larcier, 2015.
« Antigone : les évolutions législatives et jurisprudentielles en droit pénal…Un bilan navrant et sévère » (avec P. MONVILLE) in l’évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal, Larcier, 2016.
« La loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice – la réforme pot-pourri II : la sécurité juridique sacrifié sur l’autel de l’efficacité ? » (avec D. RIBANT et F. VANSILIETTE), Kluwer, 2016.
« La prostitution, le droit pénal dans une drôle de posture… » (avec P. MONVILLE), in Omniprésence du droit Pénal, nouvelles approches pluridisciplinaires, Anthemis, 2017.
« La loi du 15 octobre 2018 relative à l’interruption volontaire de grossesse – ceci n’est pas une dépénalisation de l’avortement » in La science pénale dans tous ses états – Liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont, Larcier, 2019.
« La prescription de la peine en matière pénale », in la prescription en matière pénale, Larcier, 2020.
« La déloyauté d’un enquêteur peut justifier l’écartement des procès-verbaux rédigés par celui-ci sans pour autant impliquer l’irrecevabilité des poursuites », Observations avec L. KENNES sous Cass., 25 mars 2020, J.L.M.B., 2020, p. 1461.
Formation à la cassation en matière pénale – 2015
Membre associé du Centre de Recherche en droit pénal (CRDP)
Université Libre de Bruxelles
Membre du comité de rédaction de la revue de Droit pénal et procédure pénale
Publications
« Les interdictions professionnelles », Kluwer, 2008.
« Le droit à l’assistance d’un avocat dès le premier interrogatoire de police consacré par la Cour européenne des droits de l’homme », Rev. trim. D. H., 2010, p. 663.
« Une petite révolution du régime de la transaction pénale », Actualités en droit pénal, Bruylant, 2012.
« La question des nullités, Salduz et mandat d’arrêt » (avec P. MONVILLE), in La théorie des nullités en droit pénal, Anthemis, 2014.
« La preuve en matière pénale » (avec S. CUYKENS et L. KENNES), Larcier, 2015.
« Antigone : les évolutions législatives et jurisprudentielles en droit pénal…Un bilan navrant et sévère » (avec P. MONVILLE) in l’évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal, Larcier, 2016.
« La loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice – la réforme pot-pourri II : la sécurité juridique sacrifié sur l’autel de l’efficacité ? » (avec D. RIBANT et F. VANSILIETTE), Kluwer, 2016.
« La prostitution, le droit pénal dans une drôle de posture… » (avec P. MONVILLE), in Omniprésence du droit Pénal, nouvelles approches pluridisciplinaires, Anthemis, 2017.
« La loi du 15 octobre 2018 relative à l’interruption volontaire de grossesse – ceci n’est pas une dépénalisation de l’avortement » in La science pénale dans tous ses états – Liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont, Larcier, 2019.
« La prescription de la peine en matière pénale », in la prescription en matière pénale, Larcier, 2020.
« La déloyauté d’un enquêteur peut justifier l’écartement des procès-verbaux rédigés par celui-ci sans pour autant impliquer l’irrecevabilité des poursuites », Observations avec L. KENNES sous Cass., 25 mars 2020, J.L.M.B., 2020, p. 1461.
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